Documents relatifs à la séance de Conseil Municipal du 28 mars 2024
Vous pouvez visualiser ou télécharger les documents ci-dessous :
– Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 28 mars 2024
– Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 7 février 2024
– Délibérations votées
Le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 07 février 2024, approuvé à 7 voix pour et 4 voix contre, suite à des modifications apportées, a été signé et publié le 07 juin 2024.
Conformément à la délibération n°3-06-07-2022 prise le 06 juillet 2022 « Choix des modalités de publicité des actes », ce procès-verbal est affiché sur les panneaux d’affichage de la commune. Il est également consultable en mairie et/ou envoyé sur simple demande.
Conformément à la délibération « Choix des modalités de publicité des actes » prise le 17 septembre 2024, qui annule et remplace la précédente, le procès-verbal peut maintenant être publié sur le site internet. Il est donc consultable et téléchargeable ci-dessous.
Article publié le 19/04/2024, complété le 08/06/2024 et le 25/10/2024.